Marque enregistrée - Marque en vigueur

JOUR DE LA TERRE
LE JOUR DE LA TERRE

Numéro de dépôt :
4509882
Date de dépôt :
20/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2028
JOUR DE LA TERRE de LE JOUR DE LA TERRE

Présentation de la marque JOUR DE LA TERRE

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2018 par LE JOUR DE LA TERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JOUR DE LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est LE JOUR DE LA TERRE domicilié(e) 18 rue Guillot - 92120 - Montrouge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAoMA Partners, Monsieur Jean-Charles Nicollet domicilié(e) 2 rue du Général Delanne - 92200 - Neuilly sur Seine - France.

La marque JOUR DE LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOUR DE LA TERRE arrivera à expiration en date du 20 décembre 2028.

LE JOUR DE LA TERRE a également déposé les autres marques suivantes : JOURNEE DE LA TERRE , EARTH DAY


LE JOUR DE LA TERRE - 18 rue Guillot - 92120 - Montrouge - France


TAoMA Partners, Monsieur Jean-Charles Nicollet - 2 rue du Général Delanne - 92200 - Neuilly sur Seine - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Cuir brut ou mi-ouvré ; étiquettes en cuir ; filets à provisions ; habits pour animaux de compagnie ; harnais pour animaux ; imitations de cuir ; malles ; mallettes pour documents ; parapluies ; ombrelles ; peaux d'animaux; porte-cartes [portefeuilles] ; portefeuilles ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; porte-documents ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ;

Analyse financière ; attribution de remises dans les établissements de tiers adhérents par le biais d'une carte de membre ; services de collecte de bienfaisance ; organisation de collectes ; conseils en matière d'endettement ; consultation en matière financière ; services d'estimation fiscale ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; informations financières ; organisation du financement de projets de construction ; parrainage financier ; services bancaires, à savoir services d’assistance et d’accompagnement dans la constitutions de dossiers bancaires ;

Location de véhicules et de flottes de véhicules ;

Audits en matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises [travaux d'ingénieurs] en matière d’environnement et d’économie d’énergie ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches scientifiques en matière d’environnement et d’économie d’énergie ; services d'analyses et de recherches industrielles en matière d’environnement et d’économie d’énergie ; ingénierie en matière d’environnement et d’économie d’énergie ; élaboration [conception], maintenance, mise à jour, location de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; plateforme informatique en tant que service [PaaS] ;

Horticulture ; jardinage ; services de lutte contre les nuisibles pour l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture ; plantation d'arbres dans le cadre de la compensation de carbone ; services de pépiniéristes ; services de reforestation ; destruction des mauvaises herbes ;

Services d'élaboration de documents juridiques ; recherches et services d’assistance légales et réglementaires ; services de veille juridique.